Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTEL DE BELLEVIGNE Domaine Haut-Gardegan
GTA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3486897
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
CASTEL DE BELLEVIGNE Domaine Haut-Gardegan de GTA

Présentation de la marque CASTEL DE BELLEVIGNE Domaine Haut-Gardegan

Déposée le 8 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL DE BELLEVIGNE Domaine Haut-Gardegan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTA domicilié(e) Goffre,33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL DE BELLEVIGNE Domaine Haut-Gardegan est expirée depuis le 8 mars 2017.

GTA a également déposé les autres marques suivantes : HG MONTCHAIS DOMAINE HAUT-GARDEGAN , DOMAINE HAUT-GARDEGAN PAYS DE BORDEAUX – FRANCE , Semeuse Assurances , La Semeuse , CHASSASSUR , Voyage dans les Alpes , franchiseassurance , GROUPE PROASSUR , ART' N CHERY


GTA Société par Actions Simplifiée - Goffre,33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC - 33350 - France - SIREN 378126148


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreille, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), bracelets de montre, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles de cravates, épingles (bijouterie), figurines en métaux précieux, flacons en métaux précieux, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, ornements en jais, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, poudriers en métaux précieux, strass ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : bourses, cartables, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ' vanity cases ', garnitures de cuir pour meubles, mallettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : assiettes, objets d'art en terre cuite, porcelaine ou en verre, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux, brûle-parfums, cache-pot non en papier, ustensiles pour cosmétiques, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, verre émaillé, gourdes, majolique, nécessaires de toilette, opalines, pulvérisateurs de parfums, peignes, pots à fleur, poudriers non en métaux précieux, ronds de serviette non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre peint, verres à boire, verres opales.

Tissus et produits textiles, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, draps, gants de toilette, housses d'oreillers, housses pour coussins, étoffes de laine, indienne, linge de maison, linge de table, essuie-main en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, plaids, portières (rideaux), rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilette, sets de table non en papier, toiles cirées (nappes), couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas, bandeaux pour la tête, body (justaucorps), casquettes, chandails, chaussettes, chaussures de ski, combinaisons de ski, écharpes, gants (habillement), maillots, pantalons, parkas.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : arêtes de ski, ballons de jeux, bottines-patins (combinés), bules de jeu, engins pour exercices corporels, fixations de skis, housses spécialement conçues pour skis, patins à glace, racloirs pour skis, raquettes à neige, skis, revêtements de ski, traîneaux ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues de genre ' Gallus ' ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits, à l'exception des pommes et des poires, pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Pommes et Poires de Savoie ' ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, produits laitiers, à l'exception des fromages ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées ' Emmental de Savoie ' et ' Tomme de Savoie ' ou de l'appellation d'origine protégée ' Reblochon de Savoie ' ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Soins d'hygiène et de beauté.